Conseil municipal du 25 janvier 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2016



Présents : M. Jean-Louis DENOIT Maire ; M. Jean-Robert VERGNES et Alice DESTRUELS Adjoints, Mmes Danièle DERRUAU, Evelyne FALIPPOU, Sandrine ROUQUIE ; M.M Christian CAVALIE, Patrice CHARDENOUX, Philippe FOUQUENET et Luis RAINHO.

Pouvoirs :
Anne DELMON à Jean-Louis DENOIT
Jean-Luc TEULIER à Christian CAVALIE
Maryline VINCENT à Sandrine ROUQUIE

Absents et excusés : Marie-Claude GRIALOU

Secrétaire de séance : Luis RAINHO


1 Approbation compte rendu séance 21 décembre 2015

Les membres du conseil municipal ont approuvé à l’unanimité le compte rendu de la séance du 21 décembre 2015 et ont signé le registre.

2 Désignation secrétaire de séance

En application de l’article L2121-15 du CGCT, Monsieur Luis Rainho est désigné en qualité de secrétaire de séance.

3 Dossiers de demande de subventions

Les trois premiers dossiers concernent la voirie en l’occurrence l’aménagement d’une aire de co-voiturage aux Granges, de la rue des Lavoirs et de la rue des Sources. Le coût de ces divers travaux étant estimé à 231 585 €, il est sollicité auprès de l’Etat une subvention de
30 % au titre de la DETR 2016 catégorie voirie.

Dans un tout autre registre, c’est un dossier de rénovation énergétique de l’école Pierre Boissière qui sera déposé. Le montant des travaux qui une fois terminés, permettront de réduire les coûts de chauffage et d’électricité est évalué à 93 470 €. Ce projet est susceptible de bénéficier d’une subvention de 40 % majorée de 10 % étant donné que les travaux prendront en compte la performance énergétique et qu’une étude thermique a été réalisée.

4 La Poste

Le bureau de postes est resté ouvert les mardi et jeudi de 13 H 30 à 16 H pendant la période estivale et depuis le 1° octobre les mêmes jours de 14 H à 17 H soit six heures par semaine au lieu des 15 H prévues dans les accords départementaux. On constate une réelle baisse d’activités, accentuée par le fait de fermetures inopinées dues au manque de personnel pour effectuer les remplacements ce qui génère une fuite des clients vers Decazeville. Plusieurs rencontres ont eu lieu avec les dirigeants et les syndicats de la Poste. A ce jour, la direction nous a fait trois propositions : La première consiste à transformer le bureau de poste en agence postale communale par l’intermédiaire d’une convention. Cette dernière prévoit que les communes fournissent le local de l’agence, et qu’un agent communal assure les prestations postales, y compris des services financiers de dépannage (dépôt ou retrait d’espèces sur un compte courant ou sur un compte d’épargne dans la limite d’un plafond). En contrepartie, La Poste verse à la commune une indemnité compensatrice qui couvre en partie la rémunération des personnels, la part du coût du local affecté à l’agence postale communale (eau, électricité, téléphone, chauffage). Cette solution implique le transfert du distributeur automatique de billets donc des aménagements spécifiques et onéreux et une responsabilité non négligeable de la mairie. La seconde solution est le maintien du bureau tel qu’il est aujourd’hui avec des horaires variables et/ou non garantis. Quant à la dernière, il s’agit d’un facteur guichetier qui fait sa tournée le matin et tient le bureau l’après-midi, seul inconvénient : pas de contrat donc pas de lisibilité pour l’avenir. Le conseil municipal, décide de ne pas se positionner pour l’instant.

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La séance publique est alors suivie d’une séance privée au cours de laquelle les entreprises SECHE et SEVIGNE ont présenté leur projet de traitement et de valorisation des déchets sur le territoire communal.



Fin de séance 23 H 00

Le maire,
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