Conseil municipal du 10 mars 2014

 

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 MARS 2014


Présents : M. Jean-Louis DENOIT Maire ; M.M. Jean-Robert VERGNES, Jean-Luc TEULIER, Francis DESTRUEL et Alice DESTRUELS Adjoints ; Mmes Danièle DERRUAU, Evelyne FALIPPOU, Marie-Claude GRIALOU et Martine PUECH ; M.M Jean-Paul BOUSQUET, Christian CAVALIE, Patrice CHARDENOUX et Pierre MARCHANDOT

Pouvoirs :
Sandrine ROUQUIE à Marie-Claude GRIALOU
Pierre THERON à Christian CAVALIE
Roselyne VIGUIE à Evelyne FALIPPOU

Absents et excusés : Philippe FOUQUENET, Michel NICOLAU et Luis RAINHO.


1. Approbation compte rendu séance du 17 février 2014

Les membres du conseil municipal ont approuvé à l’unanimité le compte rendu de la séance du 17 février 2014 et ont signé le registre.


2. Désignation secrétaire de séance

Monsieur Pierre MARCHANDOT est désigné en qualité de secrétaire de séance en application de l’article L2121-15 du CGCT.

3. Fiscalité

Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’il souhaite poursuivre son programme d’équipements auprès de la population sans trop augmenter la pression fiscale.
Compte tenu de ces éléments, et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, décide d’augmenter les taux d’imposition de 0,5 % par rapport à 2013, soit :
• Taxe d’habitation : 8,44 %
• Foncier bâti : 14,95 %
• Foncier non bâti : 108,60 %

4. Subventions aux associations

Francis DESTRUEL informe l’assemblée que pendant la durée de ce mandat qui s’achève, le montant alloué aux diverses associations a augmenté de 7% sur 6 ans. Il propose aujourd’hui une revalorisation de 1% avec un petit coup de pouce de 200 € à la Compagnie des Archers qui compte beaucoup de jeunes et effectue de nombreux déplacements ; de plus ils ont obtenu en 2013 de nombreux titres (Champion de France et titres régionaux) ; 500 € de plus également à Rugby Bassin qui compte plus de 40 adhérents viviézois dans ses rangs.

Pour mémoire, seules les associations qui auront fait une demande de subvention avec un bilan moral et financier à l’appui seront financées.

5. Budgets primitifs

C’est à Jean-Robert VERGNES premier adjoint que revient la tache de présenter les différents budgets ci-dessous qui sont approuvés à l’unanimité

Budget principal :
En fonctionnement dépenses et recettes s’équilibrent à la somme de 1 959 796,95 €.
En investissement dépenses et recettes s’équilibrent à la somme de 2 722 559,78 € soit 600 000 € de plus que l’an passé. Cette augmentation s’explique par un gros chantier qui devrait débuter avant les vacances d’été (L’aménagement et la sécurisation de l’avenue Adam Grange) auquel il faut ajouter la réfection de la toiture de l’église, la fin de l’agrandissent du foyer des sportifs au stade ainsi que divers travaux d’entretien sur les bâtiments, réseaux ou autres.

C.C.A.S
En fonctionnement dépenses et recettes s’équilibrent à la somme de 57 868,68 €.

Aménagement de Zones
En fonctionnement dépenses et recettes s’équilibrent à la somme de 5 600 € et en investissement à la somme de 63 615,67 €.

Lotissement Les Bruyères
En fonctionnement dépenses et recettes s’équilibrent à la somme de 889 409.76 € et en investissement à la somme de 889 404.76 € sommes importantes principalement dues à la comptabilité des stocks.

6 Attribution marchés «Aménagement et sécurisation Avenue Adam Grange »

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une consultation selon la procédure adaptée a été lancée le 3 février 2014. Le bureau d’étude en charge de ce dossier a vérifié les offres reçues et au vu de ces résultats, le conseil municipal décide d’abandonner cette procédure car les offres présentées par les entreprises n’entrent pas dans le cadre du plan de financement et des aides sollicitées par la commune pour 2014. Un nouvel appel d’offres sera relancé pour ce lot.



Séance close à 21 H 30
Le Maire,

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